25/10/2008

Halte à la culture du secret

Halte à la culture du secret

LA LETTRE DU JOUR | Parmi les diverses causes de la dégringolade des bourses, il y en a une qui selon moi n’a jamais été évoquée.


Robert de Raemy | 25.10.2008 | 00:00

 

Collonge, 14 octobre. – Parmi les diverses causes de la dégringolade des bourses, il y en a une qui selon moi n’a jamais été évoquée. C’est l’absence totale de toute communication de la part des sociétés concernées à ses actionnaires quand surviennent des événements aussi graves que ceux que nous vivons actuellement. L’article 717 du CO prescrit: «Les membres du conseil d’administration… exercent leurs attributions avec toute la diligence nécessaire et veillent fidèlement aux intérêts de la société. Ils doivent traiter de la même manière les actionnaires qui se trouvent dans la même situation.» La tenue d’une assemblée générale annuelle et ses ronrons habituels ne saurait donc leur suffire. Ils exigent une explication appropriée en face d’un événement ponctuel, tout à fait inattendu et d’une ampleur inconsidérée. Dans l’ignorance totale des conséquences qui pèsent sur eux, les actionnaires préfèrent réaliser leur patrimoine en alimentant ainsi et sans le vouloir la détérioration du marché. Messieurs les administrateurs, la culture du secret, c’est fini. ____________________________________________________________

Le courrier de lecteur ci-dessus de Monsieur de Raemy est très pertinent! Raison pour laquelle j'ai décidé dans faire un blog. En effet un parralèle peut être fait avec des établissements tels que les SIG....

Aussi, et pour bien comprendre comment cela ce passe dans certains conseils d'administrations, comme par exemple les SIG, et afin que vous puissiez imaginer l'ambiance qui y règne, j'ai décidé de reproduire un échange de correpondance entre les SIG et moi-même.....Administrateur délégué du peuple au SIG!

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Pour des raisons évidentes le nom de la personne au SIG est remplacé par des « xxx ».

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Chronologie -du plus ancien au plus récent -: _____________________________________________________________

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Madame,
 
Suite à la séance du Conseil d’administration du 16 octobre ou Monsieur Claude Marcet a déposé deux documents concernant EOS et Gaznat. Je demande en ma qualité d’administrateur que me soit transmis par retour de courriel copie desdits documents.

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La lecture qui a été faite par Monsieur Claude Marcet des documents précités divulgue de graves irrégularités comptables qui auraient eues lieux durant les années 90 et qui seraient la source du résultat de ce jour avec les mesures d’assainissement payée par les SIG de respectivement 100 et 74 millions en faveur d’EOS et Gaznat !
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En vous remerciant de bien vouloir, par retour de courriel ou le cas échéant je me déplacerai au SIG, accéder à ma demande, je vous prie d’agréer, mes salutations distinguées. 
  
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Eric Stauffer

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Député au Grand Conseil de la République et canton de Genève 
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La réponse des SIG : De : xxxx xxxx [mailto:xxxxxx@sig-ge.ch]
Envoyé : vendredi, 17. octobre 2008 10:20
À : Eric Stauffer
Objet : RE Documents présentés par Monsieur Claude Marcet

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Monsieur,

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J'ai pris bonne note de votre courriel. En ce qui concerne les documents lus par M. Marcet en séance, ils sont d'une part  incomplets, d'autre part confidentiels et partie d'un dossier datant de plus de 15 ans. Par conséquent, avant d'en autoriser la consultation par qui que ce soit, nous avons l'obligation de vérifier si et dans quelle mesure ils peuvent être consultés et/ou transmis et, le cas échéant, les compléter.
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Par conséquent, je ne suis pas en mesure de vous transmettre ces documents par retour de courriel.
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Nous ne manquerons pas de reprendre contact avec vous prochainement au sujet de votre demande.
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Meilleures salutations
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xxxx  xxxxx
XXXXX du Conseil d'administration

T +41 (0)22 420 70 84 - F +41 (0)22 420 93 10 -
SIG - Case postale 2777 - 1211 Genève 2
http://www.mieuxvivresig.ch
http://www.eco21.ch

Afin de contribuer au respect de l'environnement, merci de n'imprimer ce courrier électronique qu'en cas de nécessité.
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De : Eric Stauffer [mailto:eric.stauffer@gc.ge.ch]
Envoyé : vendredi, 17. octobre 2008 12:52
À : 'xxxxxxx xxxx'
Cc : courdescomptes@infomaniak.ch ; 'Claude Marcet'; Conseiller d'Etat ; antoinette.stalder@etat.ge.ch
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Objet : RE: RE Documents présentés par Monsieur Claude Marcet
Importance : Haute

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Madame, Votre réponse est intolérable et démontre, si besoin était, l’occultisme qui est pratiqué au sein des SIG envers le conseil d’administration, qui selon la pratique en cours dite « de bonne gouvernance » devrait ce limiter à une vulgaire « chambre d’enregistrement ».

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Il n’est pas acceptable de refuser à un membre du conseil d’administration la remise de documents discutés en séance plénière. Il n’est pas acceptable de répondre à un administrateur, je cite ; « En ce qui concerne les documents lus par M. Marcet en séance, ils sont d'une part  incomplets, d'autre part confidentiels… ». Cette attitude démontre la rétention d’informations qui est faite, depuis bien trop longtemps, envers les administrateurs.

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Par voie de conséquence je prends note de la rétention d'information qui consiste à dissimuler des informations afin qu'une personne, un ensemble de personnes, légitimement en droit de les connaître, n'en disposent pas !

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Aussi et par le présent courriel, je vous enjoins de me remettre sans délai les documents requis.

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En outre je vous prie de prendre note, que je n’ai cure de vos remarques et commentaires sur le fait que lesdits documents soient complets ou non, telle n’est pas ma requête !

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Dois-je vous rappeler, Madame, que vous vous adressez à un administrateur, qu’il ne vous appartient pas de discuter, mais d’exécuter ma demande qui est non seulement licite mais légitime !

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Sans réponse de votre part j’agirai par toutes voies de droits utiles. La cour des comptes me lis en copie ainsi que le conseil d’Etat.

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Etant persuadé que vous prendrez conscience de la gravité de votre refus et du fait qu’il vous faut respecter la loi, je vous prie d’agréer, Madame, l’expression de mes cordiales salutations.

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Eric Stauffer

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Député au Grand Conseil de la République et canton de Genève 
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 A vos commentaires!

Cordialement,

Eric Stauffer

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PS: A la demande de Monsieur Claude Marcet (voir message ci-dessous) voici l'IUE 518 que vous pourrez consulter sur le site du Grand Conseil : http://www.ge.ch/grandconseil/data/texte/IUE00518.pdf

10:13 Publié dans Politique | Lien permanent | Commentaires (12) |  Facebook | | |

Commentaires

Bonjour,

Je pense que le lecteur qui a écrit dans la Julie du 25 octobre “Messieurs les administrateurs, la culture du secret c’est fini” a totalement raison.

Mais j’ajouterai que ce principe essentiel se doit aussi d’être respecté à l’Etat, dans les corporations de droit public ou assimilables comme telles et dans les sociétés dont le capital est détenu par des collectivités publiques, mais là, dans certains cas, nous sommes encore très loin du compte. On peut ainsi rappeler quelques exemples parmi les nombreux que l’on pourrait citer :

>La BCGe (Caisse d’Epargne + Banque Hypothécaire) où dès le début des années 90 on savait dans les milieux professionnels informés que le surendettement probable était largement supérieur au milliard, surendettement que l’Etat (assurément pourtant bien informé) et ceux qui dirigeaient la banque ont tout fait pour qu’il n’apparaisse pas en espérant lisser les pertes dans le temps avec des bénéfices futurs espérés, allant même pour maintenir le cours du titre, à lire un texte officiel mis sur le site de Monsieur Eric Stauffer, jusqu’à ce que l’Etat achète les titres de la banque sur le marché ou encore que la banque verse des dividendes aux actionnaires, alors même qu’il y avait surendettement avéré et connu !!! Enron, BCGe, même combat, à la seule différence, c’est qu’aux EU les principaux responsables sont en taule, alors qu’à Genève ou Berne ils continuent de parler haut et fort. Je n’aime pas beaucoup l’impérialisme/hégémonisme anglo-américain relayé par nombre de valets européens, mais il faut bien reconnaître une valeur (parmi nombre d’autres) aux Américains, c’est que lorsqu’il convient de taper sur les doigts de quelqu’un ils savent le faire, alors que chez nous ... au mieux on attend les prescriptions, au pire on regarde ailleurs (voir le cas de Marc Roger, sur lequel on tape en oubliant que le mal vient d’avant, mais il est vrai qu’avant il y a du beau monde ...) Et que dire de la CFB (Commission fédérale des banques), des incapables aux ordres des politiques qui auraient dû voir venir le vent, mais qui n’ont rien vu venir du tout. Il suffit de relire ce que dit l’un de ces incapables dans l’Hebdo en mars 2000 concernant la BCGe et on a tout compris : “... Le portage est une opération de sauvetage, nous n’avons jamais critiqué cette pratique. Elle consiste pour la banque à transférer le risque “débiteur” sur un autre client plus solide. En revanche la banque conserve toujours le risque “taux d’intérêts”. Mais celui-ci est bien moindre par rapport aux risques “crédits” ...” . J’ai répondu en son temps à ces inepties, avec copie au Conseil d’Etat, et je sais que ma lettre a eu quelques effets.

>Les transferts d’actifs qui ont permis de mettre des pertes sur le dos des corporations de droit public, pertes que l’on ne voulait pas voir apparaître dans les comptes de l’Etat. Je me suis fait traiter de menteur par un Conseiller d’Etat, parce que j’ai osé prétendre que les SIG auraient à comptabiliser une perte supérieure à 100 millions sitôt le transfert d’actifs effectué. Résultat : la perte comptabilisée a été supérieure à 130 millions ..., mais pas la moindre excuse du Conseiller d’Etat.

>Les normes IPSAS pour lesquelles l’Etat voulait initialement et à court terme une certification, mais qu’il ne veut désormais plus dès lors que les normes deviennent trop contraignantes pour lui au niveau de la transparence, la dernière norme 25 notamment qui obligerait l’Etat à montrer le déficit actuariel des caisses publiques de retraite qui s’élève désormais à plus de 4 milliards, montant que les contribuables devront payer un jour, mais montant qu’il faut actuellement cacher, car politiquement incorrect. Il suffirait de relire l’IUE 518 (que Monsieur Eric Stauffer pourrait mettre en annexe à ce texte) pour se convaincre de la volonté actuelle de nos gouvernants en matière de transparence, “transparence” qui fait dire à un professeur d’université de Zürich membre du comité mondial des IPSAS, car il faut savoir que la canton de Genève s’est opposé à la mise en application de la norme 25, “est-ce qu’il y a un problème culturel que nous ne comprenons pas”

>Le profit sur l’or venant de la BNS de quelque 900 millions qui a servi dans les comptes de l’Etat à couvrir .... des amortissements complémentaires qui auraient dû être envisagés antérieurement pour tenir compte de la valeur économique des biens, mais comptabilisation à l’époque finalement repoussée aux Calendes grecques, car cela aurait eu pour conséquence de montrer des pertes que l’on a préféré laisser aux suivants ... Un membre du Conseil d’Etat a osé me dire un jour : “Mais Monsieur Marcet, il faut nous laisser, pour la présentation des comptes, une marge de manoeuvre dans la gestion des provisions et des amortissements”. Authentique !!!

Finalement le problème de l’Etat, des corporations de droit public ou des sociétés détenues par l’Etat, c’est que nous nous retrouvons devant l’éternel problème Gauche/Droite de la carpe et du lapin trop connu en matière politique : tu fais/je peux faire - tu ne dis rien/je ne dis rien - tu ne fais pas/je ne fais pas, tu montres/je montre - tu ne montres pas/je ne montre pas, etc ... avec toujours la même conséquence, à savoir que le contribuable ne sait jamais rien de la vérité vraie et finit toujours par payer. Et que l’on soit clair, Gauche / Droite au pouvoir : même combat, mêmes conséquences, mêmes insatisfactions au final, car quand on sait notamment qu’un Conseiller d’Etat prend un salaire annuel comme indemnité en cas départ au bout de quatre ans, quelque CHF 100.000,– à vie en cas de départ au bout de huit ans et quelque CHF 150.000,– à vie en cas de départ au bout de douze ans, on sait immédiatement qu’il ne fera rien pour mettre en péril son devenir personnel, notamment s’en prendre à la Fonction publique, si d’aventure il le devait dans l’intérêt supérieur de l’Etat, Fonction publique qui compte quelque 35.000 personnes (grand Etat), soit quelque 50/60.000 électeurs potentiels si l’on compte les familles ...

Je rappellerai encore que les problèmes financiers actuels que nous connaissons (et qui sont très loin d’être terminés) étaient prévisibles, mais que personne n’a voulu ouvrir les yeux, lorsque nous sommes passés en matière financière d’une économie libérale respectueuse d’un certain nombre de principes au capitalisme véritablement crasse actuel. Des drapeaux rouges se sont pourtant déjà levés (notamment junk bonds vers la fin des années 80 - Baring Brothers au milieu des années 90, sans oublier le fait que pour faire encore plus de fric UBS et SBS ont fusionné en mettant 13000 personnes à la porte), mais aucun politique n’a jamais voulu réagir comme il aurait pourtant dû le faire et désormais c’est le contribuable qui paie l’incompétence (ou la vile soumission, c'est selon) de certains de nos politiques.

Il faut donc désormais faire en sorte qu’une totale rigueur et une totale transparence en matière financière soient de mise (Etat, corporations de droit public, sociétés de capitaux appartenant à l’Etat ou aux corporations de droit public - sociétés privées), notamment avec des lois et des principes de contrôle à la hauteur des exigences désormais actuelles, faute de quoi demain sera pire qu’aujourd’hui. Ainsi, par exemple, les établissements d’épargne ne devraient pas pouvoir entrer sur des marchés spéculatifs ou à hauts risques, mais que dire lorsqu’un Conseiller d’Etat pour faire du fric fiscal veut faire venir les gestionnaires de “Hedge funds” à Genève, des trucs, pour ceux qui connaissent la mécanique, au sein desquels on peut retrouver tout et n’importe quoi. Mais fric quand tu nous tiens par la barbichette ... même quand tu es de Gauche et au pouvoir ...

Finalement pour revenir à la Constituante, Halte aux Déficits voulait de la rigueur, mais le peuple par son vote (1 %) n’a pas voulu de cette rigueur, c’est son droit le plus strict. Il faudra donc qu’il assume demain les conséquences de son vote, car la gestion de l’Etat et de ses corporations de droit public ou sociétés de capitaux, sous maints aspects, n’est pas différente de ce que l’on constate dans le domaine de la transparence et de la véracité comptable au sein des instituts financiers tant décriés actuellement. J’ose espérer que le MCGe reprendra, pour ce qui concerne la rigueur financière, le combat de Halte aux Déficits, notamment prévoir dans la Constitution un/des article/s constitutionnel/s qui garantit/ssent une gestion rigoureuse des deniers de l’Etat et la présentation d’états financiers en totale adéquation avec les normes internationales reconnues à cet effet (avec certification obligatoire), faute de quoi demain sera comme avant, c’est-à-dire n’importe quoi en matière de transparence et de véracité comptable.

Claude Marcet

Écrit par : Claude Marcet | 25/10/2008

C'étaient déjà des documents concernant Swissgrid et expliquant la hausse qui va survenir le 1er janvier 2009 ?

Écrit par : armand | 25/10/2008

Diable de Stauffer! Si même Claude Marcet avec la rigueur comptable qu'on lui connais vient donner raison à Stauffer..... Les SIG ont du souci à ce faire!

C'est avec impatience que j'attends la suite de cette saga qui sans nul doute aura de graves répercutions.

Debleu, debleu!

Écrit par : Café | 25/10/2008

Encore ce vieux système du 2 poids, 2 mesures, qui sévit, dans et à Genève ... il est partout. A tous les niveaux.

Écrit par : Victor DUMITRESCU | 25/10/2008

Je ne sais pas comment sont les SIG maintenant, mais je me souviens que gamin, une grande partie des entraineurs de foot du canton s'occupant de juniors travaillaient aux SI. C'était facile pour eux d'avoir du temps de libre disaient-ils...Peut-être que déjà à ce moment (années 60-70) il eut fallu mettre de l'ordre
dans cette entreprise publique!

Écrit par : salegueule | 25/10/2008

A Claude Marcet,

Monsieur,
J'adhère pleinement à votre analyse. Concernant le déficit actuariel des caisses publiques de retraite il est aujourd'hui à plus de 7 milliards.... et non pas 4 du à la crise financière mondiale qui sévit!

Je me permets de revenir sur les courriels de Stauffer, que pouvez-vous nous dire Monsieur Marcet, de quoi parle notre député cantonal? Avez-vous constaté de graves irrégularités dans la comptabilité des SIG?

Les accusations portées sont d'une gravité sans précédent, l'attitude des SIG avec la campagne de dénigrement contre Eric Stauffer, laisse apparaître que notre député à vu juste et mis le doigt ou il fallait!

Si effectivement la démonstration que les SIG ont fautés est faite cela serait une grande chance pour les Genevois. Et pour cause il y aura eu un AVANT et il y AURA UN APRÈS! Cela servira d'exemple pour les autres!

En tout état de cause je salue le courage de deux élus députés (Mes, Stauffer et Marcet) pour affronter une entité de la taille des SIG.

Bien à vous
Livio T.

Écrit par : Livio | 25/10/2008

Il faut saluer Stauffer et Marcet, pourfendeurs des SIG, siégeant au Conseil des SIG, représentants du peuple, qui AIMENT BRASSSER DU VENT et se sont révélés incapables de faire la seule chose d'utile au consommateur qu'ils auriqnt pu faire s'ils avaient vu passer le puck : empêcher la hausse scandaleuse du prix de l'électricité de 15 % AU 1ER JANVIER 2009, acceptée avec le concept Swissgrid à l'unanimité du COnseil d'adminsitration des SIG, soit y compris Stauffer et Marcet.

Ces deux guignols ont beau jeu de faire du cinéma inutile sur des courriers vieux de 15 ans alors qu'ils ont ont voté l'augnmentation du prix de l'électricité que tous les Genevois vont devoir payer bientôt.

Écrit par : armand poulain | 26/10/2008

A Monsieur Armand Poulain (un “pseudo”, probablement)

Je crois que vous n’avez pas très bien compris la situation actuelle et mon combat.

La situation actuelle est que nous devons malheureusement constater, ouvertement désormais, les errances de gestion dans différents domaines de la société privée et du monde politique, gestion au sein de laquelle les mots clarté, transparence, véracité, pour ne citer que ces mots, n’étaient pas vraiment les maîtres-mots de ceux qui tenaient et tiennent encore les rênes des pouvoirs économiques et politiques avec pour conséquence première que nous devons actuellement en payer le prix, que cela soit pour les banques, l’économie en général, le social, le déficit des états et autres environnements politiques et, entre autres, le prix de l’électricité puisque cela semble vous intéresser plus particulièrement ici.

Mon combat de toujours, c’est que partant du fait que l’obscurantisme, dans quelque domaine que cela soit, ayant toujours eu pour conséquence(s) qu’un jour on doit inéluctablement en payer le prix, mais constatant toujours, par contre, que ce prix n’est jamais (ou si rarement) payé par ceux qui sont à l’origine des problèmes, je milite inlassablement pour que soient mis en place des lois, principes, normes et contrôles efficaces pour qu’en toutes circonstances on connaisse la vérité vraie et non celle que d’aucuns tentent toujours de nous faire avaler pour faire passer leurs combines et leurs intérêts personnels avant l’intérêt général.

Si c’est cela brasser du vent, comme vous le dites, j’assume totalement, comme j’assume toujours ouvertement mes opinions sans me cacher derrière un quelconque “pseudo”

Bien à vous

Écrit par : Claude Marcet | 27/10/2008

Décidément dans le parti du MCG on n'aime pas beaucoup les vérités citées par "Café" étant donné que quelqu'un s'amuse à prendre soit on pseudo (comme plus haut) soit à changer mes messages...d'ailleur sur le blog de Patrick Dimier c'est la même chose... par très joli pour un avocat !

Vous n'avez pas apprécié, que j'ai dit que M. André Moser était fâché contre les dires de Stauffer concernant les Suisse de France...mais c'est pourtant la vérité si vous regardez les chiffres des Suisses de France...qui sont nombreux... ils ont votés pour tous les autres partis sauf le MCG ! et M. Moser qui est un homme intelligent a été d'accord avec moi !


inutile d'essayer d'effacer celui-ci, car je vais le récrire sur le blog de mon ami Stephane !

Écrit par : Café | 27/10/2008

A café

Et l'érudit de mes deux! Dans l'affaire de la BCGE ce qui a été payé en 2000 c'était bien des veilles affaires de 1990! N'est-il pas!

C'est bien à cause de gens comme vous qui prôner l'opacité que le citoyen est toujours un peu plus pauvre!

Vraiment il y a des claques qui se perdent!

Bravo à Messieurs Marcet et Stauffer

Écrit par : Croissant | 27/10/2008

"Dois-je vous rappeler, Madame, que vous vous adressez à un administrateur, qu’il ne vous appartient pas de discuter, mais d’exécuter ma demande qui est non seulement licite mais légitime !"

je suis mort de rire. pour qui tu te prends gros con.

Écrit par : bande_de_cons | 29/10/2008

@ bande_de_cons

et toi pour qui tu te prends ?

assume ton message avec ton vrai nom pauvre con

Écrit par : antoine | 30/10/2008

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