31/01/2008

BCGE - Genevois Réveillez-vous!

Chers Concitoyens,
Dans l'édition de la Tribune de Genève du 31 janvier 2008, nous pouvons lire ceci:
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TDG 

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Le procès de la BCGE aura-t-il lieu? Trois juges en décideront en avril. 
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La Chambre d’accusation statuera en avril sur des recours. Si elle entre en matière, le procès n’aura jamais lieu selon la partie civile.
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Les Genevois peuvent retenir leur souffle. Malgré 2,1 milliards de pertes pour l’ Etat, il est loin d’être sûr que la débâcle de la BCGE soit jugée un jour. Ré­ponse «dans deux ou trois mois», selon les avocats, lors­que la Chambre d’accusation aura délibéré sur des recours plaidés hier par les inculpés.
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Si elle rejette ces requêtes, le procès pourrait démarrer en 2009. Par contre, si la Chambre entre en matière sur tout ou partie des recours, il n’est pas certain qu’il ait lieu un jour, en raison de la prescription (2011 à 2013). Ce serait notamment le cas si le complément à l’exper­tise comptable (1996 à 1998), principale pièce à charge, était consenti.
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Irritation de la défense
Pour l’ Etat de Genève et la BCGE (parties civiles) ainsi que les juges d’instruction et le pro­cureur général Daniel Zappelli, l’enquête, qui dure depuis huit ans, est terminée. En revanche, pour les cinq inculpés, trois anciens dirigeants de la ban­que, Marc Fues, Dominique Du­cret et René Curti, et deux réviseurs d’ Atag Ernst & Young, des actes complémentaires s’imposent (
nos éditions d’hier).
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Avocat d’un des réviseurs, Me Pierre de Preux s’est plaint de «l’hostilité du juge d’instruc­tion », quant à son refus de procéder à ces actes. Tout en soulignant qu’elle «n’est pas nouvelle dans ce dossier politi­que », il a insisté sur la «couleur rose, rouge et verte» des magis­trats.
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Comme lui, Christian Lus­cher, conseil de Marc Fues, a exprimé son irritation quant à la thèse selon laquelle la dé­fense se sert du recours pour atteindre la prescription. «Je rappelle que la nomination de M. Spiess ( ndlr. premier expert, récusé pour un «évident» con­flit d’intérêts) a fait perdre dix­huit mois à l’instruction.» A cela, Me Christian Reiser, avo­cat de René Curti, ajoute que le «bref» complément d’expertise portant sur les années 1992 à 1994 ne devrait prendre que «deux ou trois jours».
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Une estimation qui fait sou­rire Daniel Zappelli: «C’est un piège que de demander un complément d’expertise alors que l’un des experts fait l’objet d’une demande de récusation. De la sorte, le procès ne com­mencera jamais.» Peu avant, Me Eric Alves de Souza, représentant de l’ Etat, a attaqué une par une les 32 requêtes de la défense. L’avo­cat a notamment souligné que la défense veut entendre des témoins «qui l’ont déjà été lors­que les inculpés gardaient le silence ( ndlr: entre 2002 et 2004) ». Et que certains docu­ments demandés «sont consul­tables sur Internet».
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Les deux avocats de la ban­que ont, eux, enjoint la Cham­bre à refuser ces actes, parce que «les Genevois ont le droit de savoir».
Marc Guéniat
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Les actions du MCG :
Saviez-vous que le MCG en date du 22 janvier 2006 avait déposé une Motion pour établir les responsabilités du Conseil d'Etat dans la débâcle de la BCGE....
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NON?
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Alors vous devriez lire l'extrait du Mémorial du Grand Conseil:
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Source  « Grand Conseil »:
www.geneve.ch/grandconseil/memorial/data/560212/63/560212...
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56e législature - 2e année - Session 12

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(octobre 2007) - Séance 63 du

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12.10.2007 à 20h30


M 1736

Proposition de motion de MM. Eric Stauffer, Henry Rappaz, Claude Jeanneret, Sébastien Brunny : Création d'une commission d'enquête parlementaire sur les responsabilités du Conseil d'Etat dans la débâcle de la BCGe
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Pour lire la Motion du MCG : Click = Proposition de motion 1736

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Débat
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La présidente. Cette proposition de motion est également traitée en catégorie II, c'est-à-dire trois minutes par groupe.
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M. Eric Stauffer (MCG). La présente proposition de motion n'a pas pour but de faire enfler la polémique sur la débâcle de la Banque cantonale de Genève... (Brouhaha.) ...mais bien au contraire d'établir une fois pour toutes les vrais coupables de cette catastrophe, qui coûtera près de 2,5 milliards de francs aux contribuables de ce canton. Ce texte dévoilera à la population genevoise le courage de ses élus, afin de faire toute la lumière sur ce qui s'est réellement passé durant les années 90 à 95, et qui a conduit ces mêmes élus à voter en 2000 une superprovision de 5 milliards de francs.
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Le Mouvement Citoyens Genevois ne se fait guère d'illusions quant à l'issue de cet objet... (Commentaires.) ...au motif que les conseillers d'Etat de l'époque...
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Des voix. C'est l'exposé des motifs !
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M. Eric Stauffer. ...agissant comme autorité de contrôle, étaient pour certains les mêmes qui administraient ces institutions, et qu'ils ne manquent pas d'appuis auprès du Grand Conseil.
.Justice
Lorsque l'on sait également que les juges d'instruction et autres autorités du pouvoir judiciaire ont été mis en place par les mêmes partis politiques qui ont fourni les dirigeants de la Banque et ses administrateurs, et qui agissaient par le biais de leurs conseillers d'Etat comme autorité de contrôle, en lieu et place de la Commission fédérale des banques, on peut nourrir quelques doutes quant à la réelle volonté de ce parlement de connaître toute la vérité, rien que la vérité.
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Mesdames et Messieurs les députés, de quoi s'agit-il ? Je vais essayer de vous le synthétiser. Pour toutes les banques, l'autorité de contrôle est la Commission fédérale des banques, à l'exception des banques cantonales qui, par dérogation, peuvent déléguer le Conseil d'Etat comme autorité de contrôle. C'est ce qui s'est passé à Genève entre 1990 et 1995.
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De 1990 à 1993, l'autorité de contrôle de la Banque cantonale et de la Caisse d'Epargne de Genève était le Conseil d'Etat et, de 1993 à 1995, la BCGe, fusion des deux entités, était elle aussi contrôlée par le gouvernement. Par déclaration volontaire, le Conseil d'Etat de l'époque a demandé le 1er janvier 1995 à la Commission fédérale des banques qu'elle reprenne son autorité de contrôle sur la Banque cantonale.
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Nous savons - et vous aussi savez mieux que n'importe quel citoyen genevois - que toutes les affaires que nous traitons actuellement à la commission de contrôle de la Fondation de valorisation sont - comme on nous le rabâche sans cesse - de vieux dossiers de la Banque cantonale datant des années 90. Et c'est précisément la période ciblée par la présente proposition de motion, qui vous demande de faire toute la lumière sur cette affaire, pour une question de respect envers nos concitoyens. En effet, c'est à ce moment-là que de grands, je dirai, caquelons magiques ont fait sortir ces milliards de pertes, pour arriver, en 2000, à la faillite de la Banque cantonale de Genève, ce qui vous a contraints à voter un crédit de 5 milliards de francs pour sauver cette banque. Depuis lors, la FondaAsseztion de valorisation a épongé quelque peu cette dette en vendant les biens, c'est-à-dire les casseroles de la BCG, et, finalement, nous aurons une perte qui avoisinera quand même les 2,1 ou 2,2 milliards.
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Je reconnais qu'il va vous falloir du courage pour voter le présent objet... (Rires.) Si certains d'entre vous trouvent ce sujet drôle, Messieurs du PDC...
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La présidente. Adressez-vous à la présidente !
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M. Eric Stauffer. Je pense qu'un peu de respect vis-à-vis des concitoyens qui devront amortir cette dette sur un siècle ne vous ferait pas de mal ! Mais c'est vrai que lorsqu'on parle du bien-être des citoyens et du niveau des impôts à Genève, ça ne concerne plus personne de ce parlement, ou du moins pas certains groupes...
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Je disais qu'il allait vous falloir un certain courage pour adopter cet objet, mais je pense que, sept ans après avoir voté dans ce même Grand Conseil 5 milliards de francs de superprovision, la population genevoise a le droit de connaître toute la vérité, parce qu'in fine c'est bien elle qui va devoir payer la dette résultant de toutes ces opérations.
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Aujourd'hui, et c'est aussi à saluer, la Banque cantonale a repris du poil de la bête et elle recommence à renouer avec les bénéfices, puisqu'il y a eu cette superprovision du parlement genevois. La Banque cantonale est donc sauvée, et tant mieux, puisque, malgré ce qui s'est produit, c'est quand même l'un des fleurons de Genève. Cependant, j'estime qu'il est de notre devoir vis-à-vis de la population de faire toute la lumière sur ce qui s'est passé. Et la création de cette commission d'enquête va chercher spécifiquement à établir la responsabilité du Conseil d'Etat. Mais loin de nous, au MCG, l'idée de jouer les inquisiteurs; cette commission n'a que pour but d'exister pendant six mois - peut-être ne faudra-t-il pas plus longtemps - afin de rendre un rapport à ce Grand Conseil et à la population genevoise sur les responsabilités du gouvernement de l'époque.
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En outre, ne prêtons pas le flanc aux rumeurs selon lesquelles tout est vérolé, car les juges, les administrateurs et les conseillers d'Etat d'alors étaient mis en place par les partis politiques. N'entrons pas dans cette logique, démontrons à toute la population que nous avons le courage de rétablir la vérité et de tirer des enseignements du passé, afin que ce qui est arrivé à la Banque cantonale serve de leçon pour toutes les générations futures et ne se reproduise jamais.
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Je vous invite donc au nom de toute la population genevoise à soutenir la création... (Protestations.) ...de cette commission d'enquête...
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La présidente. Il vous faut conclure, Monsieur le député !
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M. Eric Stauffer. Madame la présidente, je conclus, mais je trouve vraiment que de mettre en catégorie II des sujets d'une telle importance...
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La présidente. Mais je vous ai laissé tout le temps dont disposait le groupe MCG, c'est-à-dire six minutes !
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M. Eric Stauffer. Oui, bien sûr... Mais c'est vrai qu'il faudra juste un siècle au contribuable genevois pour amortir cette dette, alors qu'on ne me laisse que trois minutes pour essayer de défendre... (Protestations.)
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La présidente. Six minutes !
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M. Eric Stauffer. Vous allez voir, Mesdames et Messieurs les députés, vous qui rigolez et qui vous moquez de la population...
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La présidente.Ça suffit ! Je vais couper votre micro ! (Le micro est coupé.) Voilà, vous avez même eu trente secondes de plus ! (L'orateur continue à s'exprimer hors micro.) Non, Monsieur le député, ça suffit ! (Huées.) Ça suffit ! On se calme !
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M. Eric Stauffer, hors micro. Je ne peux pas accepter de me faire insulter et qu'on me retire la parole !
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La présidente. Ça suffit, nous ne sommes pas dans une cour de récréation ! (Applaudissements.).
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Chers Concitoyens, vous comprenez sans doute mieux maintenant la situation!
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L'affiche du MCG de 2005....... Était visionnaire!
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BCG



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Citoyens de Genève REVEILLEZ-VOUS!

Peuple
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Eric Stauffer
Député

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Commentaires

Et dire que cette "noble institution" m'avait refusé un prêt commercial sous pretexte que mon entreprise n'était pas assez fiable ! Heureusement que j'ai trouvé un pr'êt auprès d'une autre institution. Je vous remercie, mon entreprise va très très bien et cela fait 12 ans que j'ai débuté. Il me serait pourtant très très agréable de voir ces "petits chefs" payer pour leur arrogance ! Le problème et que les genevois aiment crier au bistrot mais quand il s'agit de s'engager il n'y a plus personne !

Écrit par : Genevois frontalier | 31/01/2008

Ce qui me choque dans l'ensemble des dossiers qui sortent les uns après les autres, c'est d'avoir à constater que dans l'ensemble de ces affaires, c'est un quatuor politique qui détient tous les pouvoirs qui ressurgit.

Le plus incroyable est que dans deux dossiers qui mettent en lumière un réel défaut de fonctionnement on retrouve le même juge d'instruction et que dans les deux as les parties se plaignent de sa conduite politique dans les deux dossiers.

En Belgique d'où je viens, on peut voir beaucoup de choses, mais la justice et ceux qui la servent savent rester au-dessus du débat.

Le plus étonnant c'est que les déviances les plus fortes sont relevées chez des juges de gauche qui ne se privent pas de critiquer violemment leurs collègues de droite en les accusant de tous les maux de la terre.

Ce que nous devons malheureusement constater c'est qu'à Genève la gauche est d'une part revancharde et mauvaise perdante.

Revancharde pour récupérer le poste de procureur général et prête à toutes les vilnneis pour y parvenir.
Mauvaise perdante et capable de faire des procédures de mauvaise foi pour contester la victoire à un part iadverse qui a su se montrer plus convainquant qu'elle.

Il n'est donc pas étonnant que le batonnier des avocats vienne dans la presse se plaindre de tels comportements, ils ne peuvent que désservir à la fois la justice sur le plan technique et le sentiment d'injustice que véhicule parmi les citoyens l'attitude partisane d'un petit juge.

Je suis venu a Genève pour y étudier, la vie m'y a fait installer. Je souffre sincèrement de toutes ces affaires car je sais qu'elle affectent, à long terme l'image d'intégrité que Genève a dans le monde.

En tout cas merci à ce nouveau parti des Citoyens et à son chef de file le député Stauffer qui laissent entrevoir que tout n'est pas perdu et qu'il y a encore à Genève des élélments de la classe politique qui sont intègres dans leur action politique.

Écrit par : Edouard Donnay | 31/01/2008

En tout cas ce qui est sûr c'est que le MCG est bien le seul Parti qui ose aller au front.

Normal tous les autres sont de connivence et squattent la justice.

Ce qui est aussi certain c'est que les Verts en qui je croyais sont aussi peu fiables que les autres.

Cramer dans l'affaire des SIG nous ment comme il respire.

Dommage que les Verts ne soient plus assez honnêtes avec eux-mêmes et exigent son départ immédiat.

Merci au député Stauffer

Écrit par : Jenny Fert | 31/01/2008

L'affaire de la BCGE ou les secrets d'états d'un naufrage politico-financier....

Monsieur le député le moins que l'on puisse dire c'est que votre courage vous honore.

Avant de lire votre blog je n'avais pas conscience du problème que vous avez soulevé!

En lisant l'intégralité du mémorial du parlement je trouve scandaleux l'attitude de certains partis.

Continuer vos actions le MCG vous êtes sur la bonne voie.....

Roger

Écrit par : Roger | 31/01/2008

Pour moi c'est simple dans toutes ces affaires on voit très bien que tous les partis qui sont au pouvoir se tiennent les coudes.

On est en plein dans un système maffieux et on nous sort des dossiers comme le détournement du chômage pour nous faire oublier les autres dossiers.

Ce qui est le plus scandaleux c'est le comportement de deux conseillers d'Etat de gauche.

Un soutien de fait les mouvements islamistes prônant la lapidation, l'autre en nous mentant honteusement sur les revenus de ses petits copains.

la gauche est aujourd'hui totalement hors de la morale politique.

Ce qui est incroyable c'est que cette aile gauche caviar se pavanne et se répend dans la presse comme Brunier par exemple qui est tout sauf socialiste.

A vernier où les Rose/verts ne sont même pas capables d'accepter leur défaite et montent une usine à gaz contre celui qui les a défait.

Mon vote n'ira plus à cette mouvance boueuse et dégueulasse animée par des personnes qui ont quitté l'action d'intérêt général pour rejoindre les rangs de ceux qui pensent à eux en premier.

A Gauche toute à disparu et c'est tant mieux car le MCG qui l'a remplacée est autrement plus courageuse. L'échange de Grobet le combinard contre Stauffer le bulldozer est lui aussi bénéfique.

Merci au MCG et à ses députés qui font un super boulot....à gauche!!!

Écrit par : KELVIN PACHOUD | 01/02/2008

En fait je vous déteste Monsieur Stauffer car vous avez abandonné les Parti libéral à des manants au lieu d'y rester et de le modifier de l'intérieur.

J'en veux tout autant à ces libéraux "humanistes" qui ont fait comme Dalladier face Hitler en faisant l'autruche los de l'anchluss sur l'Autriche.

Ils nous ont livrés à une bande de mécrants tous plus occupés aux postes d'honneur qu'à l'honneur de tenir le poste.

Décidément Monsieur Stauffer si vous faites du bien à la politique en débusquant les dossiers soigneusement enterrés, je ne peux que vous en vouloir d'avoir laisser tomber le PLG qui avait besoin de vous pour retrouver son chemin vers la sincérité.

Il faut reconnaître que votre style de déménageur ne collait pas avec le style des précieux qui a cours sur la colinne désenchantée.

Écrit par : A. Payot | 01/02/2008

En fait je vous déteste Monsieur Stauffer car vous avez abandonné les Parti libéral à des manants au lieu d'y rester et de le modifier de l'intérieur.

J'en veux tout autant à ces libéraux "humanistes" qui ont fait comme Dalladier face Hitler en faisant l'autruche los de l'anchluss sur l'Autriche.

Ils nous ont livrés à une bande de mécrants tous plus occupés aux postes d'honneur qu'à l'honneur de tenir le poste.

Décidément Monsieur Stauffer si vous faites du bien à la politique en débusquant les dossiers soigneusement enterrés, je ne peux que vous en vouloir d'avoir laisser tomber le PLG qui avait besoin de vous pour retrouver son chemin vers la sincérité.

Il faut reconnaître que votre style de déménageur ne collait pas avec le style des précieux qui a cours sur la colinne désenchantée.

Écrit par : A. Payot | 01/02/2008

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