25/09/2007

Assurance maladie obligatoire et le scandale des réserves: remboursez aux Genevois le demi-milliard escroqué, au profit des autres cantons et de certaines caisses!

Pourquoi nous les Genevois sommes le canton de Suisse ou les primes d'assurances maladie sont les plus élevées?

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Nous travaillons pour vous!

Nous tenons nos promesses.

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Human

 

En date du 4 septembre 2007, j'ai déposé une Résolution parlementaire que je duplique ci-dessous, la question qui demeure; les autres partis ont-ils consciences de ce que subissent les Genevois, vont-ils soutenir la Résolution du MCG? Réponse le 18 octobre, date de la prochaine séance plénière du Grand Conseil. Nous demanderons le traitement d'urgence.

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Si vous prenez le temps de lire les différents textes parlementaires déposés par le MCG vous n'aurez plus de doute sur la qualité du travail accompli par vos élus du Mouvement Citoyens Genevois.

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Résolution R-538

(http://www.geneve.ch/grandconseil/data/texte/R00538.pdf)

Le GRAND CONSEIL de la République et canton de Genève
considérant:

EXPOSÉ DES MOTIFS

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-          Que la loi indique que les réserves des caisses maladies doivent être de 15%.
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-          Qu’il apparait que les caisses maladies opérant à Genève ont capitalisé/thésaurisé plus de 35% de réserves par le biais des primes sur le dos des assurés genevois
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-          Que d’autres cantons ont des taux de réserves plus bas et que les primes de leurs assurés sont subventionnées par les assurés genevois.
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-          Que les primes d’assurance maladie obligatoire n’ont cessé d’augmenter depuis plus de 10 ans.
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-          Que les Genevois paient les primes d’assurance maladie les plus élevées de Suisse.
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-          Qu’il y a une opacité totale dans la comptabilité des caisses d’assurance maladie pour favoriser ces pratiques.
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-          Qu’aussi petite que soit la « fenêtre » laissée au Conseil d’Etat par L'Office fédéral de la santé publique pour vérifier les comptes, remis en consultation et soumis au secret, durant une période très limitée, ne justifie aucunement une acceptation de ce dernier.
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-          Que les conseillers nationaux élus pour défendre les Genevois sont manifestement défaillants dans leur mission puisqu’ils n’ont jamais défendu cette cause à Berne pour les citoyens genevois dont ils sont pourtant les mandataires.
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-          Qu’il doit être constaté que la commission «santé et social» du Conseil des Etats est composée pour moitié de membres de conseils d'administration des assurances et que le conflit d’intérêts est manifeste.
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-          Que l’excédent de réserve réalisé sur le dos des Genevois est d’environ 300 millions de francs, selon les propos du Président du Département, le total représentant en tout près d’un demi-milliard de franc qui est thésaurisé pour le seul canton de Genève.
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-          Que les réserves sont non-transmissibles lorsque les assurés changent de caisse entraînant ipso facto un enrichissement illégitime de la part des caisses qui ont « surcapitalisé » des réserves au-delà de la limite de 15% autorisée par la loi.
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-          Que près de 72'000 frontaliers (17'000 suisses et 56'000 étrangés) travaillant à Genève et résident en France ne contribuent pas à la solidarité nationale  en matière de prime d’assurance maladie (assureurs privés étrangés au moins 50% de rabais sur les primes payée par les genevois), alors qu’ils bénéficient des infrastructures genevoises.
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invite le Conseil d'Etat
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-          A exiger auprès du Conseil Fédéral une restitution des sommes prises abusivement auprès des assurés genevois, au moyen d’un blocage, par toutes voies légales –modification de la loi ou de l’application du règlement- des hausses de prime d’assurance maladie pendant minimum 3 ans pour les assurés genevois ou une diminution de celles-ci, afin de résorber l’excédent des réserves d’environ 300 millions de francs et revenir ainsi aux réserves légales de 15%.
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-          A obtenir des garanties du Conseil Fédéral que les réserves futures des caisses d’assurances maladies pour les résidants genevois n’excéderont pas les 15% prévu par la loi.
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-       A suggérer au Conseil Fédéral de soumettre aux Chambres fédérales une modification de la Lamal afin que les réserves légales des caisses d’assurance maladie soient plafonnées à 10% voire moins.

Mesdames et
Messieurs les députés,

En date du 4 novembre 2005 les soussignés ont déposés une motion

M1656 intitulée « Assurance-maladie: les Genevois arnaqués. Exigeons la transparence totale!»

(http://www.geneve.ch/grandconseil/data/texte/M01656.pdf)( vous pouvez également consulter le Mémorial du Grand Conseil et vous saurez qui a dit quoi! http://www.geneve.ch/grandconseil/memorial/data/560107/33...) .

Mis aux voix en séance plénière du 7 avril 2006, le renvoi de cette proposition de motion à la commission de la santé a été adopté par 63 oui contre 5 non et 13 abstentions.

L’initiateur de la motion, le député Eric Stauffer, siégeant également en qualité de commissaire au sein de la Commission parlementaire de la Santé a défendu la Motion N°1656. Finalement un consensus s’est dégagé et d’un commun accord les différents commissaires représentant tous les partis, ont décidé d’écrire une Motion de Commission intitulée « Pour une meilleure transparence des caisses maladie », portant le N°1766 (http://www.geneve.ch/grandconseil/data/texte/M01766.pdf).

 Le soussigné s’étant engagé à retirer la Motion N°1656 en contrepartie.

Les discussions soulevées par la Motion N°1656 du MCG eurent pour conséquence de mettre en évidence que les caisses maladie avaient totalisé un capital de réserve de 35% du montant des primes payée par les assurés genevois alors que la loi prévoit une réserve légale de 15%.

Rappelons que ces réserves financières sont contestées pour leur efficacité. Il faut savoir que les caisses-maladie disposent de diverses provisions et d’autres mécanismes qui leur permettent d’assumer leurs obligations face à leurs assurés. Même en cas d’événement imprévu, si par impossible cela devait arriver, il existe l’opportunité d’augmenter les primes en cours d’année. Ces réserves ont un coût financier important pour les assurés et renchérissent les cotisations, ce qui est catastrophique pour les Genevois qui sont rançonnés par ce système injuste. Il est incompréhensible par ailleurs que les autres cantons aient un taux de réserve plus bas. Cela signifie que Genève finance les réserves des assurés des autres cantons, ce qui ne peut qu’être insupportable quand on connaît la situation délicate de nombreux résidants de notre canton.

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Le plus inique dans cette affaire est que les citoyens Genevois se sont vus infliger des augmentations linéaires de leurs primes depuis plus de dix ans. La persistance de cette pratique tend à démontrer une réelle volonté de réaliser des profits abusifs.

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L’excès de ces primes pénalise particulièrement la classe moyenne, celle qui justement gagne juste « trop » pour ne pas pouvoir bénéficier des aides de l’état et, les familles plus modestes qui, heureusement, peuvent bénéficier de cette aide. Dans ce dernier cas ses sont les deniers publics qui sont mis en œuvre pour soutenir des réserves illicites, ce qui est tout simplement invraisemblable.

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Il sied également de préciser que le Conseil d’État fait preuve d’un laxisme coupable lorsqu’ils avalisent les primes que les citoyens de Genève vont devoir payer !

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 Le Conseil d’Etat serait particulièrement malvenu de se retrancher derrière l’excuse de la brièveté du délai que semble lui accorder l’Office fédéral de la santé publique, pour se prononcer sur ce sujet et la documentation complexe qui l’accompagne, car il peut toujours déposer une plainte auprès du Conseil fédéral pour non-respect de la procédure de consultation ou encore mener des actions politiques par les biais des parlementaires fédéraux qui sont tous issus des mêmes partis que ceux qui siègent au Conseil d’État.

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Par ailleurs, il semble bien que la moitié des membres de la commission «santé et social» du Conseil des Etats soit composée de membres de conseils d'administration des assurances, ce qui pose de toute évidence un sérieux problème d’indépendance et de conflits d’intérêts. Force est de constater que cette situation, bien que choquante, n’a jamais fait l’objet de campagnes d’information publique de la part des formations politiques qui ne sont pas touchées par les dits conflits d’intérêts, ce qui laisse à penser qu’en fait elles sont d’accord avec cet état de fait.

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Le comble étant atteint lorsque l’on sait que les 65'000 frontaliers qui travaillent à Genève, ne sont pas astreints aux caisses maladies suisses, et par conséquent qu’ils ne contribuent pas à la solidarité nationale en termes de santé, ce qui constitue une brèche sévère dans l’Etat solidaire que prônent les partis de gauche ou proches de la famille. La boucle est bouclée lorsqu’on sait que les primes payées par les travailleurs frontaliers genevois sont inférieurs de plus de 40% à celles payées par les résidents genevois, confirmant ainsi cette rupture de la vision solidaire de l’Etat qui fait le fer de lance des campagnes électorales de certains.

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Il sied de préciser que ce sujet fait également l’objet d’une Motion déposée par le Mouvement Citoyens Genevois, intitulée « Inégalité entre les Genevois et les frontaliers en matière d'assurance-maladie obligatoire; 50% de rabais pour les frontaliers, financé par les Genevois! » portant le N°1743 du 19 février 2007 qui trouve ici tout son sens pour celles et ceux qui veulent un Etat solidaire et une politique de santé proche des familles.

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Il est temps de défendre les assurés genevois, qui ont été spoliés par la cupidité des assureurs qui ont privilégié les autres cantons. Il appartient aux élus de Genève de faire cesser que notre canton se fasse marché sur les pieds. De toutes nos forces, nous devons intervenir à cette fin.

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Pour que la voix des genevois soit entendue à Berne, nous vous remercions de soutenir la présente résolution. Au nom du peuple genevois qui nous a tous mandaté pour le représenter et donc le défendre.

Eric Stauffer

Député

 

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Commentaires

Je dois reconnaître que le député Stauffer fait ce qu'il dit et dit ce qu'il fait, la preuve est-là!

Généralement la presse ne fait que des commentaires mauvais contre Monsieur Stauffer et que lorsqu'il dit les choses lui-même, c'est très différent. J'aimerais bien savoir pourquoi la presse lfait avec lui le diable comme ça?

En tout cas c'est des gens comme lui qu'il faut envyer à Berne pour réveiller ce Parlement.

Le parti socialiste de Genève est totalement absent sur ces sujets. Normalement c'est lui que doit faire ce combat.
C'est vrai que les socialistes à Genève sont socialistes autant que Nicolae Caucescu était intéressé par la souffrance du peuple roumain, c'est à dire zéro.

C'est normal aux socialistes il n'y a plus de personnes modestes et ouvriers, ils sont tous fonctionnaires ou planqués.

L'affaire des SIG montre bien ça tous les chefs sont des socialistes ou des verts (qui sont des communistes reconvertis, comme les dirigeants roumains qui disent qu'ils sont démocrates).

Bravo au député Stauffer de s'occuper des vraies choses qui nous occupent mais aussi qu'il a pas peur du lobby des assureurs. Je ne pas voté pour MCG jusqu'à maintenant mais je vais changer, ils sont bien mieux que PS.

Écrit par : Matilda Goerginescu | 25/09/2007

Bonjour à toutes et à tous,
Bonjour M. Stauffer,

là, je vous avouerai que j'apprécie la démarche, enfin une voix audible s'élevant pour dénoncer des pratiques à la limite du légalement acceptable.

Dommage que d'autres partis ne vous emboitent pas le pas pour enfin dénoncer ce scandale des caisses maladies. Là, j'espère que leur instinct citoyen se réveillera pour laisser de côté les luttes partisanes et vous soutenir de tout leur poids dans votre démarche au combien justifiée.

Effectivement, très peu de partis élèvent la voix contre ces pratiques, brillant d'un silence aveuglant.

Lorsque l'intérêt de l'ensemble des concitoyens est concerné, ils devraient faire le pas et réserver leur force d'opposition sur d'autres thèmes.

Bien à toutes et à tous,

Stéphane

Écrit par : Stéphane | 25/09/2007

le problème, c'est que tous les "poissons" sont soulevés, mais c'est tout! Rien de concret, rien de fait ni la BCG, ni les SI, rien, à part soulever des lièvres, M. Stauffer ne fait rien. On l'associe trop au MCG, le Mouvement n'est pas lui, et en raison de son omniprésence, bien des gens ne voteront pas la liste 12, moi en premier. Tant que ce Monsieur se montre autant et ne respecte rien, le MCG n'aura aucune chance de survivre

Écrit par : Diogène | 25/09/2007

Cher(e) Diogène,
Je crois que mis à part votre fiel et votre jalousie, vous n'avez pas compris....

Commencer donc par affronter le suffrage universel des votes de la population, ensuite commencer a aller à contre courant des trafics d'influences, et des réseaux de petits copains, ensuite affronter les conseils d'administrations dont vous faites partie, ensuite affronter les 91 députés du Grand Conseil pour faire valoir vos idées.... Et ensuite seulement vous pourrez vous permettre d'emmètre un avis voir une critique!

Et avant que j'oublie de vous dire que pour cela il faut avoir du courage, chose qui apparement vous fait défaut "Diogène". A propos c'est Monsieur ou Madame?

A bon entendeur je vous salue

Jean Courtelet, Genevois et fier de l'être

Écrit par : Jean Courtelet | 25/09/2007

Quoi que vous en pensiez, Monsieur, complètement hypnotisé par M. Stauffer, ma critique n'est pas envers le MCG, mais envers l'OMNIPRESENCE d'un seul personnage dans le mouvement. Je vous signale qu'il ne détient pas à lui seul le MCG et que malheureusement, une partie de la population associe seulement son nom à tout. A croire qu'il est le seul, alors qu'il jette les autres et parte en guerre tout seul Vous êtes peut-être une poignée de gens à le voir comme l'ELU. A qui donc fait-il si peur ? Réfléchissez un peu et ne pensez pas que je soit emprunte de quelque fiel que ce soit.

Écrit par : Diogène | 25/09/2007

Comment le MCG peut-il laisse dire des idioties pareilles à M. Stauffer ! Je vous signale que les frontaliers suisses et autre paient un max d'impôts sans qu'ils profitent des écoles, AI etc.. etc.. (voir Biland de Septembre) je crois que les suisses de France vont vraiment finir par se fâcher et faire comme les frontalier vaudois qui ne paient pas un sous d'imppôt en Suisse. ABE.

Écrit par : Suisse frontalier en colère | 25/09/2007

C'est évident, Diogène me semble confondre deux choses. L'action politique et sa concrétisation. Sur le plan de l'action, sa diatribe contre le député Stauffer fait, comme le dit Jean, penser qu'il est jaloux. Or la jalousie est le pire ennemi de l'homme car il détruit sa capacité de raisonner sainement.

En ce qui concerne la concrétisation de l'action politique, contrairement à ce que prétend Diogène, elle n'appartient pas au député Stauffer mais soit au Conseil d'Etat soit à la Justice.

Or l'un et l'autre de ces pouvoirs sont aux mains de ses adversaires.

En toute logique l'Exécutif couvre l'activité de la fonction publique (SIG;FondVal/BCG etc) et le pouvoir judiciaire, lui aussi politisé, couvre les actes délictueux des alliés politiques qui les commettent.

On le voit bien avec l'affaire de Vernier qui est un pur scandale.

Je voudrais donc rappeler à Diogène que ce n'est pas un seul homme qui conduit un parti politique mais une équipe. Or celle du MCG, avec ce que lui ont fait endurer ses ennemis me semble soudée et solide.

Les libéraux ont fait nettement moins bien puisque l'aile humaniste a carément disparu de la circulation au profit de celle des lobby, emmenés par l'ex-conseillère d'Etat MBG, vraie pompe funèbre du parti.

Décidément je crois que Diogène devrait reprendre ses promenade, se débalonner l'estomac et nous revenir ragaillardi et positif.

Il faut bien entendu voter la liste 12, c'est elle qui fera le mieux entendre la voix des genevois d'en bas à Berne. A moins que votre porjet soit que la vix de Genève soit en berne!

Pour Jean, Diogène était UN philosophe grec, fils de banquier. Diogène est l'un des fondateurs de l'école du cynisme qui prétendait que le meilleur moyen d'échapper à la tentation de la chair était de se masturber.

Suite à une retour de fortune de son père, il fuit Athènes avec lui et vécu dans une grande misère, dans un tonneau (en fait un jarre).

J'espère que ce ne sont pas les restes d'embuns d'alcool de la jarre qui font effet aujourd'hui et vous donnent l'impression que Stauffer vous saoule.

Si c'est le cas, éviter cette tension mentale et reprenez vos habitudes, masturbez-vous!
un autre conseil faire la gueule met en oeuvre 34 muscles de la face, sourire 2. Ne vous surmenez pas souriez!!!

Écrit par : Jean Monnetier | 25/09/2007

Diogène est le nom de mon chien , (il ne boit que de l'eau et je ne l'ai jamais vu se masturber) vous devez avoir un petit problème. Et vous êtes tellement borné que même lui, je ne vous le présenterais pas. Rester cocooner à Stauffer et à mon tour, bonne soupe de fiel que vous vous préparez tout seul.
Je ne retournerais plus sur ce blog, pour me faire dégueler dessus sans rien comprendre de mon discours. Je comprends mieux maintenant certains autres élus du mouvement...

Écrit par : Diogène | 25/09/2007

Les primes d assurances maladie sont l'arnaque helvétique du millénaire on va dire. D'abord comment expliquer la différence entre les primes d'un canton à l autre? Pourquoi un médicament coute plus cher (soi-disant) à Genève que dans le canton de Valais? Pourquoi chaque fois que nous sommes en période électorale, comme par hasard le lobby et le cartel des maffieux assureurs maladie, prétend qu il n y aura pas d augementation.

COUCHEPIN et le parti radical méritent une enquête approfondi, notamment sur leurs alliances avec l industrie pharma et les assureurs. Je ne veux rien insinuer. Mais que dois je penser en sachant que les décisions des radicaux et COUCHEPIN favorise les caisses maladie. Et que penser quand on sait que jadis, lors du vote de la loi sur Swisscom, tous les conseillers nationaux avaient reçu (gratuitement) des cartes pour accéder gratuitement sur internet depuis leurs portables (gratuits aussi surement)? Il y a plein de magouilles derrière ces affirmations et ce n'est pas acceptable de passer des lois, faisant de véritables multinationales de nos caisses maladie, tout cela avec vos primes.

Vous aurez du travail à Berne, le MCG, raison pour laquelle je vais voter pour vous. J en ai marre de ces escrocs du parti socialiste (Dreyfuss) et du parti radical (COUCHEPIN), qui ont très largement contribué à augementer le coût des primes et le cout de la vie dans ce pays. Mais quand on gagne 250'000 CHF par an comme les conseillers fédéraux, c'est quoi une petite augementation de prime?

Écrit par : Stephanie | 27/09/2007

Voilà que le Conseil fédéral qui nous fait du chantage à l impôt. On propose de monter la taxe essence/diesel pour baisser l'assurance maladie. De qui se moquent ces crétins à Berne? Alors que le pouvoir d'achat de la classe moyenne diminue d'année en année, voilà nos clowns du gouvernement fédéral qui proposent un impôt qui va tout augementer. En effet, tout ce qui est lié aux transports fera les frais, car les transporteurs vont pas nous faire de cadeau. Vos légumes, vos biens, le courrier..tout est dépendant de l'essence/diesel. Cette nouvel impôt aura d'incontournables repercussions sur le porte-monnaie de la classe moyenne.

Si on était au bout du monde, ce serait déjà la guerre civile ou un coup d'Etat. Ca devient vraiment lassant.

JLe MCG mérite mon vote afin que des gens comme moi et peut-être vous, si vous faites partie de ceux qui ne veulent plus être les dindons de la farce, puissions être entendus au parlement.

Écrit par : Miss X | 28/09/2007

A chasque votation la verve des futurs magistrats est puissante en discours et promesses. Puis, la tenssion descen et plouf! tout redevient pareil.

Écrit par : Ironie | 30/09/2007

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